Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1181666
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181666.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 16 septembre 1991.
Etablissements CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08